1. Éditeur du site
Le site ibuki-artisanat.com est édité par :
SINEORA
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 23 428 euros
Siège social : 22 rue Boissière, 75016 Paris, France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 878 968 825
Numéro SIRET du siège : 878 968 825 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR93 878 968 825
Code APE : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Ibuki Artisanat est un nom commercial exploité par SINEORA.
Contact
Adresse électronique : contact@sineora.com
2. Directeur de la publication
Kimiko IMAI en qualité de président de SINEORA.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com
4. Nature du site et rôle de l'éditeur
Le site ibuki-artisanat.com est un site de présentation éditoriale d'artistes et d'artisans japonais contemporains et de leurs œuvres.
SINEORA n'est pas vendeur des œuvres présentées sur le site. Elle intervient en qualité d'intermédiaire, en mettant en relation les personnes intéressées avec les artistes qui en sont les auteurs et les propriétaires.
Aucune transaction, aucun paiement et aucune commande ne sont réalisés sur le site. Les informations relatives au prix, aux conditions d'acquisition, d'encadrement, de transport et de règlement d'une œuvre sont communiquées individuellement, sur demande, dans un dossier transmis par SINEORA.
Le contrat de vente éventuel est conclu directement entre l'acquéreur et l'artiste. Les conditions de cette relation, ainsi que l'identité et la qualité du vendeur, sont portées à la connaissance de l'acquéreur avant tout engagement. SINEORA n'est pas partie au contrat de vente et ne perçoit aucun paiement au titre du prix des œuvres.
5. Propriété intellectuelle
Les œuvres. Les œuvres reproduites sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Elles demeurent la propriété de leurs auteurs, qui en conservent l'intégralité des droits patrimoniaux et moraux. Leur reproduction sur le site est effectuée avec l'autorisation des artistes concernés.
Le site. La structure générale, les textes, la charte graphique, les logos, les photographies et l'ensemble des éléments composant le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de SINEORA ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Le site collecte des données à caractère personnel lors des demandes de dossier et des inscriptions à la lettre d'information.
Les modalités de ce traitement, les finalités poursuivies, les durées de conservation ainsi que les droits dont vous disposez sont détaillés dans la politique de confidentialité.
7. Cookies
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8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SINEORA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou aux pratiques de leurs éditeurs en matière de données personnelles.
La création d'un lien vers le site ibuki-artisanat.com est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de SINEORA ni des artistes présentés, et qu'elle ne procède pas d'une technique de nature à créer une confusion sur l'origine du contenu.
9. Responsabilité
SINEORA apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées, notamment celles relatives aux artistes et à leurs œuvres. Ces informations sont toutefois fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
Les reproductions photographiques des œuvres ne sauraient restituer fidèlement les couleurs, les dimensions et la matière des originaux. Les vues d'intérieur signalées comme simulations d'accrochage sont des représentations générées à titre d'illustration et ne constituent ni des photographies d'un lieu réel, ni un engagement contractuel.
SINEORA ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service ou de la présence d'un virus informatique.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents dans les conditions prévues par la loi.